Mentions légales
Identité de l'éditeur, hébergeur, droit applicable. Mises à jour le 2026-04-29.
Mise à jour : 2026-05-06
Éditeur du site
- Dénomination : ASBL Productions Associées
- Marque commerciale : K7 Forever
- Numéro d’entreprise (BCE) : BE 0896.755.397
- Code d’activité (NACEBEL) : 31175
- Numéro TVA : BE 0896.755.397 — assujettie au taux normal de 21 %
- Siège opérationnel et adresse de dépôt : Allée de la longue haie 16/8, 1400 Nivelles, Belgique
- Adresse de facturation : SMart, Rue Coenraets 72, 1060 Nivelles, Belgique (les factures sont émises au nom de l’ASBL Productions Associées avec le numéro de TVA ci-dessus)
- Email : contact@k7forever.be
Directeur de la publication
Frédéric Guariento, représentant légal de l’ASBL Productions Associées (frederic.guariento@gmail.com).
Hébergement
Le site k7forever.be est auto-hébergé sur les serveurs propres de l’ASBL Productions Associées, situés en Belgique. La résolution DNS du nom de domaine est assurée par OVH SAS (siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photos, illustrations, marque K7 Forever) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus que vous nous confiez pour numérisation restent strictement votre propriété. Nous ne nous octroyons aucun droit dessus. La numérisation produit un fichier dont vous êtes seul titulaire — sauf, naturellement, sur les contenus protégés par des droits tiers (musique commerciale, films de cinéma) pour lesquels la numérisation à des fins privées est encadrée par la copie privée (loi belge du 30 juin 1994).
Données personnelles
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Médiation et règlement des litiges
En cas de litige, vous êtes invité à nous contacter d’abord par email à contact@k7forever.be. À défaut de solution amiable, vous pouvez recourir au Service de médiation pour le consommateur (Boulevard du Roi Albert II, 8 boîte 1, 1000 Bruxelles — mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).
Loi applicable
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